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Propriétés du site

Le présent site est la propriété de l'INSTITUT REGIONAL UNIVERSITAIRE POLYTECHNIQUE (IRUP), association loi 1901, dont le siège est situé rue de Copernic, CS 369, 42050 SAINT-ETIENNE Cedex 2

Le site est hébergé par l'IRUP.

 

Droits et devoirs de l'utilisateur

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur est notamment informé, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande.

 

Utilisation des données du site

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'IRUP.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'IRUP est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l'ISTP est producteur.

Les marques de l'IRUP ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'IRUP est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.